Aide à la recherche

Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire du fonds en format texte.

Mots clés lieux

Longchaumois, commune

Copie d'un titre concernant le droit de passage des habitants de Longchaumois et d'Orsières sur les champs appelés Fontanettes et Curtillet sis sur le territoire de Cinquétral le 18 novembre 1499 ; 18 juillet 1510. Délimitation et abornage : réunion aux Rousses des conseillers de la Cour de Dole et des députés de Berne, 19 octobre 1596. Baux communaux, 29 septembre 1775 ; 28 septembre 1784.

Cote/Cotes extrêmes

5E73/5

Date

1499-1784

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longchaumois, commune