Archives communales déposées : LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE

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Cote/Cotes extrêmes

5E609/

Date

1793

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Lavans-les-Saint-Claude a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etat de la population, 1789-an IX. Tableaux de la population, 1808 et 1812. Etats et listes nominatives, 1846-1946.

Cote/Cotes extrêmes

5E609/34

Date

1789-1946

Conditions d'accès

Communicable