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Archives communales déposées : GIGNY

Archives postérieures à 1790

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

• Registre des délibérations du conseil municipal, an II.

• Registre des délibérations du conseil municipal, an II-an XIV (arrêtés du préfet 1806-1812).

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre des délibérations du conseil municipal.

• Registre de délibérations.

• Registre de délibérations.

• Extraits des registres des délibérations du conseil municipal.

• Délibérations du conseil municipal.

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Lien permanent :

Registres des délibérations

Cote :
5E433/8-19;5E433/85-86