Archives communales déposées : FRASNE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E207/

Date

1650-1791

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Frasne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Recensement de la population, 1806. Etats nominatifs, 1841-1872 ; listes nominatives, 1881-1911. Mouvement de la population, 1897. Dénombrement, 1876-1911 et sans date ; état récapitulatif de la population totale de la commune, 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E207/34

Date

1806-1911

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux