Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E275/

Date

1685-1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Foncine-le-Haut a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Dénombrement de la population : pétition des officiers municipaux adressée à la commission administrative du Jura, séante à Dole, an II. Statistique des causes de décès, 1853. Etats nominatifs, 1836-1872 ; listes nominatives, 1881-1926. Mouvement de la population, 1889-1905. Dénombrement : tableaux, 1856-1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires de la population, 1881-1926 ; états récapitulatifs de la population de la commune, 1866 et 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E275/16

Date

1793-1926

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux