Archives communales déposées : FAY-EN-MONTAGNE

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Cote/Cotes extrêmes

5E468/

Date

1700-1790

Importance matérielle

0.9 ml

1 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Fay-en-Montagne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Mouvement de la population, 1889-1905. Dénombrement : bordereaux de la maison, 1896 ; tableaux, 1886 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs, 1866 et 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E468/14

Date

1836-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux