Archives communales déposées : CUISIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E77/

Date

1737-1792

Importance matérielle

0.15 ml

2 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cuisia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Cote/Cotes extrêmes

5E77/p6-7

Dénombrement nominatif quinquennal puis périodique.

Cote/Cotes extrêmes

5E77/p6

Date

1896-1962

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux