Archives communales déposées : CHAPOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E443/

Date

1644-1791

Importance matérielle

2 ml

4 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chapois a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Dénombrement nominatif quinquennal de la population : bulletins individuels.

Cote/Cotes extrêmes

5E443/p3

Date

1872

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux