Archives communales déposées : CERNIEBAUD

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Cote/Cotes extrêmes

5E139/

Date

1803-1882

Importance matérielle

1.8 ml

12 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cerniébaud a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Tableaux des habitants de la commune, an IX-1809. Registre de la population de la commune pour l'année 1791. Etats nominatifs, 1846-1876 ; listes nominatives, 1881-1946 ; mouvement de la population, 1895 ; état récapitulatif de la population, 1866 ; dénombrement, 1876-1891.

Cote/Cotes extrêmes

5E139/24

Date

1791-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux