Archives communales déposées : CEFFIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E123/

Date

1665-1792

Importance matérielle

0.75 ml

4 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Ceffia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats de sections, 1791. Listes nominatives des habitants de la commune, 1881-1946. Etats nominatifs des habitants, 1836-1876. Dénombrement de 1886.

Cote/Cotes extrêmes

5E123/3bis

Date

1791-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux