Archives communales déposées : SAINT-JULIEN

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Cote/Cotes extrêmes

5E434/

Date

1614-1791

Importance matérielle

5 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Julien a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Séparation des Églises et de l'État.- Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au Bureau de bienfaisance : liste des biens ayant appartenu à la fabrique, décret, correspondance (1906-1910). Répartition du budget des cultes supprimé entre les communes du Jura : correspondance (1909).

Cote/Cotes extrêmes

5E434/p23

Date

1906-1910

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux