Élaboration et abandon de la ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Julien : tableaux de répartition du contingent, notifications du jugement d'expropriation, état des terrains payés, protestation contre l'emplacement de la gare au hameau de la Rivière, délibérations municipales, correspondance.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SAINT-JULIEN

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Archives communales déposées : SAINT-JULIEN

Cote/Cotes extrêmes

5E434/

Date

1614-1791

Importance matérielle

5 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Julien a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1790

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Chemins de fer

Élaboration et abandon de la ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Julien : tableaux de répartition du contingent, notifications du jugement d'expropriation, état des terrains payés, protestation contre l'emplacement de la gare au hameau de la Rivière, délibérations municipales, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5E434/p21

Date

1899-1935

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Julien, commune