Construction d'un canal et réfection de caniveaux au chemin n°3 traversant Saint-Julien.- Approbation du procès-verbal de réception des travaux (1912). Assainissement nécessaire des propriétés aux lieux-dits La Bergère et Cousançon : rapport, courrier (1911).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SAINT-JULIEN

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Archives communales déposées : SAINT-JULIEN

Cote/Cotes extrêmes

5E434/

Date

1614-1791

Importance matérielle

5 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Julien a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1790

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Adduction d'eau et assainissement

Assainissement

Construction d'un canal et réfection de caniveaux au chemin n°3 traversant Saint-Julien.- Approbation du procès-verbal de réception des travaux (1912). Assainissement nécessaire des propriétés aux lieux-dits La Bergère et Cousançon : rapport, courrier (1911).

Cote/Cotes extrêmes

5E434/p19

Date

1911-1912

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Julien, commune