Archives communales déposées : SAINT-JULIEN

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Cote/Cotes extrêmes

5E434/

Date

1614-1791

Importance matérielle

5 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Julien a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Demandes de la Société scolaire forestière l'autorisation de boiser des parcelles communales improductives.

Cote/Cotes extrêmes

5E434/p14

Date

1907-1908

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux