Archives communales déposées : SAINT-JULIEN

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Cote/Cotes extrêmes

5E434/

Date

1614-1791

Importance matérielle

5 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Julien a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Rôles nominatifs.

Cote/Cotes extrêmes

5E434/p2

Date

1860-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Il est conservé un rôle tous les 10 ans.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux