Archives communales déposées : LOUVENNE.

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Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Ligne de chemin de fer Lons-le-Saunier à Saint-Julien : emprunt, arrêté préfectoral, délibération municipale, correspondance (1908-1919). Projet de tramway reliant les gares de Simandre-sur-Suran et Coligny : correspondance du maire de Chavannes-sur-Suran (1899). Établissement d'un service automobile entre Lons-le-Saunier et Bourg par Saint-Julien.- Versement d'une subvention : correspondance (1921).

Cote/Cotes extrêmes

5E580/p39

Date

1899-1921

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux