Archives communales déposées : LOUVENNE.

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Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

C.V.O. n°1 de Louvenne à Saint-Julien.- Alignements : rapports de l'agent-voyer, décision du maire, plan (1861-1908). C.V.O. n°2 de Louvenne à Gigny.- Interdiction aux véhicules de plus de trois tonnes de circuler sur l'aqueduc : arrêté municipal (1922). C.V.O. n°3 de Louvenne à Montrevel.- Écroulement d'un mur de soutènement : courrier de l'agent-voyer (1865). C.V.O. n°4 de Louvenne à Andelot.- Autorisation à un particulier de construire un canal sous ce chemin pour faciliter l'irrigation de ses propriétés : pétition, rapport de l'agent-voyer (1899). C.V.O. n°7 de Lapeyrouse à Morges /Montrevel.- Élargissement, redressement et rectification : actes de cession de terrain, délibérations municipales (1883-1884). C.V.O. n°8 de Louvenne à Monnetay et C.V.O. n°9 de Louvenne à Montrevel.- Rectifications : acte de cession de terrain, délibérations municipales (1866-1868). C.V.O. n°11 de Louvenne à l'abreuvoir.- Substitution d'un pont métallique à l'aqueduc établi sur le ruisseau Noëltant et rectification du chemin : décision de la Commission départementale, affiche (1910).

Cote/Cotes extrêmes

5E580/p33

Date

1861-1910

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux