Archives communales déposées : LOUVATANGE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E45/

Date

1743-1891

Origine

Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
 

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Budgets et chapitres additionnels des exercices.

Cote/Cotes extrêmes

5E45/p15

Date

1873-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Budgets lacunaires 1873, 1885, 1893-1894, 1896, 1898-1902, 1916, 1918, 1924-1941, 1943-1844.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux