Chemin vicinal de Bréry à Montchauvrot.- Anticipation : procès-verbaux d'alignement, arrêté du Conseil de préfecture, actes de cession, de terrains procès-verbal d'échange de terrains (1827-1831). Réparation demandée par les habitants non résidant de Montchauvrot : délibération municipale (1842). Alignement pour la construction d'un mur de soutènement : arrêté municipal (1862). Élargissement : estimation, acte de vente (1877).

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Archives communales déposées : BRERY

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Archives communales déposées : BRERY

Cote/Cotes extrêmes

5E7/

Date

1749-1812

Importance matérielle

0.3 ml

3 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 12/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 12/06/2012

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

Petite voirie

Chemin vicinal de Bréry à Montchauvrot.- Anticipation : procès-verbaux d'alignement, arrêté du Conseil de préfecture, actes de cession, de terrains procès-verbal d'échange de terrains (1827-1831). Réparation demandée par les habitants non résidant de Montchauvrot : délibération municipale (1842). Alignement pour la construction d'un mur de soutènement : arrêté municipal (1862). Élargissement : estimation, acte de vente (1877).

Cote/Cotes extrêmes

5E7/234

Date

1827-1877

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