Archives communales déposées : BOURCIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E101/

Date

1652-1800

Importance matérielle

1.5 ml

8 articles

Histoire de la conservation

Présentation générale du fonds

Les communes de Civria et de Dancia ont fusionné à Bourcia le 30 janvier 1822. Un premier dépôt d'archives centenaires et son inventaire ont été réalisés en 1981. Les archives de ces trois communes ont été réunies dans un même fonds et sous une même cote : 5 E 101.

L'inspection menée en juin 2017 à Bourcia a été l'occasion d'un nouveau dépôt. A l'inverse du premier inventaire, il a été décidé de faire la distinction entre les archives centenaires de chacune des trois communes et en conservant toujours la même cote. Le répertoire suivant est découpé en trois parties : Bourcia, Civria et Dancia.

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Bourcia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Amodiation de biens communaux : procès-verbaux d'adjudication (1871-1919). Location de biens tombés en déshérence : bail (1907).

Cote/Cotes extrêmes

5E101/p28

Date

1871-1919

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux