Amodiation des boues et égouts des rues et chemins : cahiers des charges, procès-verbaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VORNES

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : VORNES

Cote/Cotes extrêmes

5E573/

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/02/2004

Archives postérieures à 1790

Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux. (série O)

Adduction et assainissement

Assainissement

Amodiation des boues et égouts des rues et chemins : cahiers des charges, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

5E573/29

Date

1861

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vornes, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.