5 mai 1827-16 décembre 1830.

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : VORNES

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Archives communales déposées : VORNES

Cote/Cotes extrêmes

5E573/

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/02/2004

Archives postérieures à 1790

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

5E573/1-5, 5E573/33

5 mai 1827-16 décembre 1830.

Cote/Cotes extrêmes

5E573/2

Date

1827-1830

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vornes, commune

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