Archives communales déposées : MEUSSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Classement des chemins vicinaux.- Tableau supplémentaire (1857). Déclassement du chemin vicinal n°5 de Meussia à Crenans et des rues du village en chemins vicinaux ordinaires : délibération, rapport de l'agent voyer, plan (1921).

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p25

Date

1857-1921

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux