Archives communales déposées : MEUSSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E576/

Date

1249-1970

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Meussia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Arrêté préfectoral, délibérations, budgets (1891-1960). Modifications des prestations : rapports, délibérations, courriers du préfet (1894-1954).

Cote/Cotes extrêmes

5E576/p24

Date

1891-1960

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux