P.-v. de séances épars : cahier et feuilles libres, 1818, 1856-1875.

  • Cote :

    153J39

  • Date :

    1818-1875

  • Présentation détaillée :

    Cahier très lacunaire et souvent laconique ; séances éparses de 1856, 1857, 1865, 1867, 1869, 1870, 1872. Pour la période 1866-1870, il s'agit de notes de séances dont la mise en forme apparaît dans le registre suivant. Les feuilles libres ont été retrouvées dans le registre de la période considérée ; elles concernent des séances ordinaires et extraordinaires des 7 et 14 décembre 1874, 17 janvier [1875], 1e février, 1er mars, 19 juillet 1875.

  • Communicabilité :

    Communicable