Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

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Cote/Cotes extrêmes

5E453/

Date

Entre le 1er janvier 1646 et le 31 décembre 1973

Importance matérielle

2.2 ml

146 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives centenaires de la commune de Saint-Germain-en-Montagne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu en 1986, un second a été réalisé en 2014.

Présentation du contenu

Le fonds ancien (avant 1789) est très lacunaire et se compose uniquement des registres paroissiaux. Le fonds moderne (après 1789), quant à lui, est intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. Pour cette partie, on retrouve les registres de délibérations depuis 1817, les recensements de population depuis 1836, une grande partie des budgets de la commune, et également des dossiers sur les bois communaux.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Registres des cultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E453/18

Date

1902-1903

Conditions d'accès

Communicable