Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

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Cote/Cotes extrêmes

5E453/

Date

Entre le 1er janvier 1646 et le 31 décembre 1973

Importance matérielle

2.2 ml

146 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives centenaires de la commune de Saint-Germain-en-Montagne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu en 1986, un second a été réalisé en 2014.

Présentation du contenu

Le fonds ancien (avant 1789) est très lacunaire et se compose uniquement des registres paroissiaux. Le fonds moderne (après 1789), quant à lui, est intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. Pour cette partie, on retrouve les registres de délibérations depuis 1817, les recensements de population depuis 1836, une grande partie des budgets de la commune, et également des dossiers sur les bois communaux.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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Cote/Cotes extrêmes

5E453/8-9

Date

1817-1886

Caractéristiques physiques

Registres

19 décembre 1817-10 août 1844.

Cote/Cotes extrêmes

5E453/8

Date

1817-1844

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Contient différentes déclarations et des prestations sur les chemins vicinaux (dans le désordre), 1826-1850.  En fin de registre, on trouve les délibérations du comité local des écoles, 16 juillet 1837-31 novembre 1842 ; du bureau de bienfaisance, 17 mai 1840-13 février 1844.

Conditions d'accès

Communicable