Archives communales déposées : LAMOURA

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Cote/Cotes extrêmes

5E323/

Date

Entre le 1er janvier 1783 et le 31 décembre 1956

Importance matérielle

2.1 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives de la commune de Lamoura a été déposé aux Archives départementales  suite  aux inspections  des archives  communales, conformément  à l'article L 211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 20 juin 1984, un second a été réalisé le 4 septembre 2012.

Présentation du contenu

Lamoura a été détaché de Septmoncel en 1839 ce qui explique que les registres de délibérations débutent en 1840 et les recensements de population à partir de 1841. D'intéressants documents concernent les bâtiments communaux, en particulier les édifices du culte qui commencent en 1810 puisque c'est le prêtre de la section de la Chaux-Berthod (actuellement Lamoura) qui fut à l'initiative de la construction de l'église et du presbytère.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Présentation du contenu

Mauvais état, non communicable : voir version numérique des plans versés par les services du Cadastre, Septmoncel, 3Pplan 5696-5699, 5701, 5706-5707.

Conditions d'accès

NC numérisé

Cote/Cotes extrêmes

5E323/plan/1-7

Date

1812

Caractéristiques physiques

Plans encre et aquarelle

Présentation du contenu

Mauvais état, non communicable : voir version numérique des plans versés par les services du Cadastre, Septmoncel, 3Pplan 5696-5699, 5701, 5706-5707.

Conditions d'accès

NC Etat matériel ou sanitaire

Section C Forêt-Mont, une feuille, parcelles 1-351, échelle 5 000e.

Cote/Cotes extrêmes

5E323/plan/5

Date

1812

Dimensions

0.93x0.63 m

Conditions d'accès

NC Etat matériel ou sanitaire

Mots clés lieux