Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

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Cote/Cotes extrêmes

5E382/

Date

Entre le 1er janvier 1633 et le 31 décembre 1937

Importance matérielle

1,35 ml

95 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives centenaires de la commune de Saint-Jean-d'Étreux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu en 1987, un second a été réalisé en 2008.

Présentation du contenu

Le fonds ancien, très lacunaire, se compose principalement des registres paroissiaux. Le fonds moderne (après 1789), quant à lui, est assez intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. Pour cette période on retrouve les délibérations du conseil municipal depuis 1790, les recensements de population depuis 1836, les budgets et des dossiers sur les écoles communales.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Aliénations de terrains communaux, 1885-1904. Ventes de pieds de noyer et de récoltes de raisins : procès-verbaux d'adjudication, 1873 et 1887. Amodiations des récoltes de noyers, 1867-1878 ; de l'herbe du cimetière : délibérations, 1891 et 1893.

Cote/Cotes extrêmes

5E382/64

Date

1867-1904

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux