Archives communales déposées : OUSSIERES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E169/

Date

Entre le 1er janvier 1771 et le 31 décembre 1947

Importance matérielle

2.1 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives de la commune d'Oussières a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 9 juin 1983, un second a été réalisé le 13 mars 2007.

Présentation du contenu

Le fonds ancien (avant 1790) est en attente de classement, seul le registre d'arpentement est classé depuis 1983. Le fonds moderne (après 1789) a été classé par Monique Bonnin en 2015 et totalise 2.10 mètres linéaires, il est intéressant au point de vue quantitatif et qualificatif pour la période 1771-1947. On retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population depuis 1836, les élections, les finances, des dossiers concernant les bâtiments et les bois communaux.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Classement des chemins.

Cote/Cotes extrêmes

5E169/114

Date

1840-1903

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux