Archives communales déposées : OUSSIERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E169/

Date

Entre le 1er janvier 1771 et le 31 décembre 1947

Importance matérielle

2.1 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives de la commune d'Oussières a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 9 juin 1983, un second a été réalisé le 13 mars 2007.

Présentation du contenu

Le fonds ancien (avant 1790) est en attente de classement, seul le registre d'arpentement est classé depuis 1983. Le fonds moderne (après 1789) a été classé par Monique Bonnin en 2015 et totalise 2.10 mètres linéaires, il est intéressant au point de vue quantitatif et qualificatif pour la période 1771-1947. On retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population depuis 1836, les élections, les finances, des dossiers concernant les bâtiments et les bois communaux.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Présentation du contenu

Classement au titre des Sites et monuments naturels de la chênaie : voir 5 E 169/151.

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5E169/90-92

Date

1791-1838

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Procès entre la commune d'Oussières et Jacques Jean Baptiste Cretin d'Arbois, leur seigneur.

Cote/Cotes extrêmes

5E169/90

Date

1791-1806

Présentation du contenu

Procès relatif à l'échange de bois entre la communauté d'Oussières et leur seigneur le 30 octobre 1772 (un canton dit le Navois cédé par la communauté au seigneur qui lui-même offre le canton de l'Ahier) ; en 1791 la commune demande l'annulation de ce traité.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux