Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives de la commune d'Oussières a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 9 juin 1983, un second a été réalisé le 13 mars 2007.
Présentation du contenu
Le fonds ancien (avant 1790) est en attente de classement, seul le registre d'arpentement est classé depuis 1983. Le fonds moderne (après 1789) a été classé par Monique Bonnin en 2015 et totalise 2.10 mètres linéaires, il est intéressant au point de vue quantitatif et qualificatif pour la période 1771-1947. On retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population depuis 1836, les élections, les finances, des dossiers concernant les bâtiments et les bois communaux.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Ce registre contient le règlement de service des sapeurs-pompiers, 1er déc. 1933 (p.23-p.27) ; des délibérations du conseil municipal, 1er mai 1820, 23 sept. 1821-10 juillet 1822 (seule la délibération du 10 juillet 1822 est identique à celles figurant au registre 5 E 169/3) ; procès-verbal d'installation du maire, 16 juin 1833.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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