Reconnaissance des bois exploités (Leschères-Ravilloles), 1751-1752. Procès-verbaux d'apposition d'une coupe dans la première assiette des bois communaux, 1748 ; de récolement de la coupe marquée l'année précédente et d'apposition d'une nouvelle coupe de la montagne de la Sourda, 1779 et 1780.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : LESCHERES

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Archives communales déposées : LESCHERES

Cote/Cotes extrêmes

5E572/

Date

1556-1955

Importance matérielle

1 ml

116 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Leschères a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2013, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Bois

Présentation du contenu

Voir l'inventaire du plan des bois (5 E 572/plan1) qui se trouve à la fin du répertoire des archives anciennes.

Propriétés contentieuses

Propriétés et exploitation de la Montagne de la Sourda.

Cote/Cotes extrêmes

5E572/9-10

Date

1664-1752