Archives communales déposées : LESCHERES

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Cote/Cotes extrêmes

5E572/

Date

1556-1955

Importance matérielle

1 ml

116 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Leschères a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1992 et 2013, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Présentation du contenu

Voir l'inventaire du plan des bois (5 E 572/plan1) qui se trouve à la fin du répertoire des archives anciennes.

Cote/Cotes extrêmes

5E572/7-8

Date

1692-1794

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vente de bois de la Montagne de Loutre par la communauté à Gabriel Roux et Claude Biellet tous deux de Saint-Claude, 1692. Procès entre la communauté de Leschères intervenant pour Gabriel Roux et André Biellet d'une part et Pierre François Vuillard, de La Rixouse d'autre part, 1700-1708.

Cote/Cotes extrêmes

5E572/7

Date

1692-1708

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux