Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Plan de plusieurs propriétés communales d'après le rétablissement des limites avec les riverains.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/plan/1

Date

1836

Conditions d'accès

NC numérisé (numérisé en interne)

Mots clés lieux