Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Legs pécuniaire aux pauvres par François Benoît, 1834 et dame Donzelot, 1853 : voir 5 E 598/139*, et dans le fonds de la Préfecture, 5 V 55/2 et 4 O 1431.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Assistance aux vieillards.- Allocations mensuelles.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/145

Date

1908-1912

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux