5E598/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Présentation du contenu
Voir fonds de la fabrique de Falletans, Archives départementales du Jura, 5 V 55.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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