Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Voir fonds de la fabrique de Falletans, Archives départementales du Jura, 5 V 55.

Nominations, mutation et traitement des desservants, 1793-1854. Demandes de la commune de Falletans pour que les hameaux de Grosbuisson et de Grange-Vannans participent aux frais des édifices du culte et d'instruction primaire, 1807-1846. Nominations des membres du conseil de fabrique, 1850 et litige entre le maire et le desservant pour la réorganisation de ce conseil, 1850-1851. Legs Noël d'un pré aux Iles du Bas fait à la fabrique, 1842-1843 ; legs pécuniaire Sophie Donzelot pour réparations à l'église, 1853 ; legs d'un terrain par François Barillot, 1861.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/139

Date

1793-1861

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Ce registre contient aussi une délibération et procuration par la communauté de Falletans à Antoine Cointot pour faire placer des bancs dans la nef de l'église afin d'employer le revenu de la location à des travaux à l'église, 1762. Demande de réunion du hameau de Gros-Buisson à Falletans par suite de sa disjonction d'avec Rochefort, 1839. Actes de vente de la cure et de réachat par la commune, an IV-anXI. Legs pécuniaires aux pauvres : legs François Benoît, 1834-1835 et legs dame Donzelot, 1853-1854.

Voir aussi 5 E 598/140.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux