Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Présentation du contenu
Voir fonds de la fabrique de Falletans, Archives départementales du Jura, 5 V 55.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Ce registre contient aussi une délibération et procuration par la communauté de Falletans à Antoine Cointot pour faire placer des bancs dans la nef de l'église afin d'employer le revenu de la location à des travaux à l'église, 1762. Demande de réunion du hameau de Gros-Buisson à Falletans par suite de sa disjonction d'avec Rochefort, 1839. Actes de vente de la cure et de réachat par la commune, an IV-anXI. Legs pécuniaires aux pauvres : legs François Benoît, 1834-1835 et legs dame Donzelot, 1853-1854.
Voir aussi 5 E 598/140.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.