Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et résiliation du bail du fermier, 1870. Procès-verbal d'adjudication des droits à percevoir, 1876. Visites semestrielles et travaux : procès-verbaux , 1879-1895. Inventaires des objets mobiliers et immobiliers mis à la disposition du fermier, 1895-1896.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : FALLETANS

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Archives communales déposées : FALLETANS

Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Transport fluvial

Bac sur le Doubs .- Règlement en temps de guerre et résiliation du bail du fermier, 1870. Procès-verbal d'adjudication des droits à percevoir, 1876. Visites semestrielles et travaux : procès-verbaux , 1879-1895. Inventaires des objets mobiliers et immobiliers mis à la disposition du fermier, 1895-1896.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/130

Date

1870-1896

Présentation du contenu

Déplacement du bac : voir 5 E 598/111.

Voir aussi 5 E 598/5 E 572/18.

Voir aussi 5 E 598/20.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Falletans, commune