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Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/111-118

Chemins vicinaux ordinaires n°1, 3, 4 et 5.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/111

Date

Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1866

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Contient aussi des rôles de prestations et des subventions industrielles, 1807-1855 ; le déplacement du bac, 1860-1864 ; voir 5 E 598/131.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Falletans, commune