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Archives communales déposées : FALLETANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E598/

Date

1747-1755

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Présentation du contenu

Délimitation et exploitation des bois communaux : voir aussi 5 E 598/16*.

5 E 598/plan 2 Plan d'aménagement des bois communaux, 1871.

Cote/Cotes extrêmes

5E598/plan/2

Date

1871

Présentation du contenu

Voir à la fin du répertoire l'inventaire du plan 5 E 598/plan 2.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Falletans, commune