5E598/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Présentation du contenu
Voir aussi 5 E 598/105* : règlement des droits d'usage dans la forêt de Chaux, 1727.
Présentation du contenu
Voir aussi 5 E 598/139* : délibération et procuration par la communauté de Falletans à Antoine Cointot pour placer des bancs dans la nef de l'église dont le revenu de la location servira à des travaux à l'église, 1762.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Document retiré du 2 E 95 et réintégré au présent fonds communal.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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