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Archives communales déposées de Salins

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. ( série DD)

Titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes et cens

Manuel et répertoire des cens et rentes

Notes sur les cens, rentes, redevances, charges et servitudes dus à la ville.

• 9 août 1780, état des actes de 1683-1789.

• sans date, état des actes de 1685-1788

Etats/Livres/Manuels des cens et rentes dus à la ville de Salins.

• 11 août 1683 - 23 août 1693 (table du censier).

• 1606.

• 19 février 1618 - 1er mars 1678.

• 1727.

• 1684-14 août 1722 (table du manuel des cens).

• 1570, fait état d'actes de 1578-1588.

• 4 août 1683 - 27 avril 1787 (table du censier).

• sans dadte, fait état des actes de 1683 à 1757 (table du manuel des cens).

Comptes des cens et rentes.

• 1566-1569, Bourg-Dessus. "compte des cens et rentes dehues au Bourg-Dessus de Salins".

• 1622.

• 1606-1610. "Comptes des ventes des cens appartenant à la ville et de la maison de la boucherie d'entre-deux-bourgs pour convertir en l'acquittement des dettes de cette dernière."

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Lien permanent :

Manuel et répertoire des cens et rentes

Présentation détaillée :
Voir les états des revenus et charges de la ville 5E 641/512.