Archives départementales du Jura

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Archives communales déposées de Salins

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. ( série DD)

Titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes et cens

Acensements, amodiations et registres des marchés

Livres des amodiations et des marchés.

• 27 septembre 1668 - 27 juillet 1680.

• 1635-1658. Livre des amodiations et des marchés, table.

• 4 avril 1452 - fin mars 1552 Livre des marchés du Bourg-Dessous pour l'entretien ou construction des bâtiments, édifices communaux (murailles-moulins-fours-fontaines-pavements), amodiations des bois communaux, marchés des gabelles (1 Mi 1446-1447).

• 26 octobre 1661 - 19 janvier 1669.

• 16 novembre 1706 - 21 août 1728.

• novembre 1658-30 mars 1676.

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Acensements, amodiations et registres des marchés