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"Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs de diamants à Saint-Claude (Jura).

PERSONNEL

Cotisations sur les salaires

États des cotisations ouvrières et patronales.

• 1923-1927.

• 1911-1916.

• 1916-1922.

• Salaires mensuels du personnel (1921-1924), retenues de 5% sur les salaires (1933-1936), état nominatif du personnel dont le salaire mensuel dépasse le plafond fixé (1947-1950).

• Cotisations à la caisse des congés payés (1937-1969), et de retraites (1943-1957).

Cotisations pour les assurances sociales.

• 1930-1938.

• 1939-1955.

• Caisse de solidarité en faveur des orphelins victimes de la guerre (1919-1929) , décomptes des diverses cotisations de sécurité sociale (1951-1955), dépassements des plafonds et abattements sur les salaires (1956-1964). Cotisations sur les charges sociales, 1955-1966.

• États des cotisations pour la sécurité sociale et les allocations familiales, correspondance (1930-1983), pour l'A.G.R.R (1958-1983) et les A.S.S.E.D.I.C (1967-1983). Impôts forfaitaires sur les salaires, 1952-1968.

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Cotisations sur les salaires

Présentation détaillée :
Voir le registre 29 J 192 concernant les retenues sur les salaires.