Nomination de Théodore comme juge du district de Poligny.
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Cote :
110J940
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Date :
1790-1813
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Présentation détaillée :
Nomination de Théodore comme juge du district de Poligny : lettre patente de Louis XVI, 1790. Nomination de Th. Ponsard comme président de l'assemblée du canton de Sellières : décret impérial, 1813.