Registre d'enregistrement des livrets d'ouvriers.

  • Cote :

    110J739

  • Date :

    1855-1877

  • Présentation détaillée :

    Registre d'enregistrement des livrets d'ouvriers[1].

    [1] Aux termes de la loi du 22 juin 1854 et du décret du 30 avril 1855.