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Plan de classement

Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

Étude principale B et ses deux études secondaires à Saint-Amour rattachées

Étude secondaire 2B

REPERTOIRES

GIROD (Jean Baptiste) (Jean-Baptiste Girod, notaire public à Saint-Amour nommé par arrêté de l'administration du district d'Orgelet du 29 ventôse an III, ensuite de la "Loy" du 7 pluviôse précédent et ce à compter du 12 germinal ; jour de l'enregistrement de la commission à la municipalité de Saint-Amour. (cf. répertoire - cote 4 E 10515.))

(an III-an VIII)

• 14 germinal an III-4ème jour complémentaire an VIII.

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Lien permanent :

14 germinal an III-4ème jour complémentaire an VIII.

Cote :
4E10515
Date :
1795-1800
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Registre