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Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

Étude principale B et ses deux études secondaires à Saint-Amour rattachées

Étude secondaire 2B

REPERTOIRES

• CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire impérial.)

• GIROD (Jean Baptiste) (Jean-Baptiste Girod, notaire public à Saint-Amour nommé par arrêté de l'administration du district d'Orgelet du 29 ventôse an III, ensuite de la "Loy" du 7 pluviôse précédent et ce à compter du 12 germinal ; jour de l'enregistrement de la commission à la municipalité de Saint-Amour. (cf. répertoire - cote 4 E 10515.))

REPERTOIRES CHRONOLOGIQUES, CAHIERS PAR ANNEE

• MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage d'Orgelet au comté de Bourgogne, demeurant audit Saint-Amour. Actes faits et passés à Saint-Amour.)

TESTAMENTS

• CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire impérial.)

TESTAMENTS ET MINUTES

• CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire impérial.)

MINUTES

• MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage d'Orgelet au comté de Bourgogne, demeurant audit Saint-Amour. Actes faits et passés à Saint-Amour.)

• CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire impérial.)

• GIROD (Jean Baptiste) (Jean-Baptiste Girod, notaire public à Saint-Amour nommé par arrêté de l'administration du district d'Orgelet du 29 ventôse an III, ensuite de la "Loy" du 7 pluviôse précédent et ce à compter du 12 germinal ; jour de l'enregistrement de la commission à la municipalité de Saint-Amour. (cf. répertoire - cote 4 E 10515))

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Étude secondaire 2B