15 janvier 1825-17 octobre 1830. (Le registre coté 4 E 48/298 rassemble aussi les répertoires de Louis Aimé Victor Charpy (23 octobre 1830-6 avril 1861) et de Charles Auguste Nicolot (11 avril 1861-26 novembre 1871.))

Aide à la recherche

Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

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Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de Saint-Amour et études rattachées à Saint-Amour et autres lieux.

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Modalités d'entrées

Versement effectué aux Archives du Jura en 2013

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la clôture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponibles

Christian Rochet, Michèle Grudet, Trois études de Saint-Amour et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2013. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, et en formats xml-ead sur le présent portail et prochainement en format pdf.

Mots clés lieux